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Article : Conseil d’Administration

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Article : Conseil d’Administration

Message par Fabrice le Ven 30 Déc - 20:20

Article : Conseil d’Administration :
Pour mémoire : « L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration dont le nombre des membres, fixé par délibération d’Assemblée Générale est compris entre cinq membres au moins et douze au plus.
Les membres du Conseil d’Administration sont élus au scrutin secret, pour trois ans par l’Assemblée Générale. Sont éligibles les membres adhérents de l’Association ayant au moins trois années d’ancienneté et à jour de leur cotisation.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres des adhérents ayant plus de trois ans d’adhésion au scrutin secret, et à la majorité relative un Président, un Secrétaire, un Trésorier. »
Pendant la durée de leur mandat tout membre du Conseil d’Administration peut être révoqué dans les cas prévus à l’article 9 des statuts ou vote de l’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire.
En cas de siège vacant, le Conseil d’Administration peut pourvoir provisoirement par cooptation au remplacement du membre nécessaire, parmi les membres adhérents ayant au moins trois ans d’ancienneté.
Le membre du Conseil d’Administration ainsi coopté est considéré comme sortant à la prochaine Assemblée Générale.
Dans le cas où le nombre des Administrateurs serait inférieur au seuil minimum de 5 membres, une Assemblée Générale Ordinaire sera convoquée sous 30 jours afin d’élire un nouveau Conseil d’Administration.
Le renouvellement du Conseil d’Administration a lieu au minimum par tiers tous les ans.
Les membres sortants du Conseil d’Administration sont rééligibles une fois. A l’issue de deux mandats successifs, tout administrateur sortant ne pourra être coopté ou se représenter qu’après une période de 3 ans.
Un appel à candidature doit figurer dans la convocation de l’Assemblée Générale Ordinaire. Les candidatures doivent être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au siège de l’Association, au minimum 15 jours avant la date de l’Assemblée Générale. La date du cachet de la poste ou récépissé de dépôt électronique faisant foi.

Note : Il me semble nécessaire aujourd'hui de limiter à 2 mandats successifs de 3 ans, soit 6 ans, la durée d'exercice de tout administrateur. Et d'imposer une période de pause de 3 ans avant d'être à nouveau éligible. Ceci afin de permettre une renouvellement du Conseil d'Administration.
De même en cas de réduction du nombre des administrateurs pour quelque raison que ce soit en dessous du nombre de 5 membres, il me semble impératif de procéder à des élections par l'Assemblée plutôt que de laisser les administrateurs restants "coopter" qui bon leur semble.
De plus, il était nécessaire dans cet article de préciser les modalités pratiques d'envoi des candidatures aux fonctions d'administrateur. Nous avons trop souvent souffert des interprétations des uns et des autres sur ce sujet.


Fabrice

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Re: Article : Conseil d’Administration

Message par Amijeep le Dim 1 Jan - 21:42

Bonjour

Il serait bon de préciser qu'il s'agit de l'article 11 des statuts.

Cet article n'existe pas dans le règlement intérieur.

Comme annoncé dans le préambule du courriel d'envoi, un nombre impaire d'administrateur a été décidé. Il convient donc de modifier le 1er paragraphe de douze au plus à treize au plus.

Dans la phrase : Dans le cas où le nombre des Administrateurs serait inférieur au seuil minimum de 5 membres, une Assemblée Générale Ordinaire sera convoquée  je pense qu'il s'agit d'une Assemblée Générale Extraordinaire.

Je suis réservé sur le nombre de mandat au conseil d'administration. En effet, pourquoi se priver de bons administrateurs volontaires ? D'un autre coté, un passé récent nous a montré le danger du maintient en place d'un même administrateur pendant trop longtemps ...

Sinon je suis d'accord avec la note du courriel.

Amicalement.
Michel ALEZARD

Amijeep

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